Mentions légales

1- Présentation du site

Le site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil est mis à disposition du public gratuitement par le Site de Formations Agri’Nature Jean-Marie Bouloux de Montmorillon (86). Ce site a pour but de vous présenter l’atelier pédagogique de la filière Elevage Canin et Félin.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil précise ici l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :		Site de Formations Agri’Nature EPLEFPA de MONTMORILLON
Responsable de la publication :		Jacques Ferrand, directeur de l’EPLEFPA
Webmaster :		Nicolas Dauptain
Hébergeur :		Site de Formations Agri’Nature EPLEFPA de MONTMORILLON

2- Réalisation du site

Ce site a été réalisé dans le cadre de l’EIE « Communication » mené par Céline Pelletier et Mickaël Trillaud avec la classe de Terminale CGESCF de l’année scolaire 2014-2015.

On participé à sa réalisation :

• Lucie Arrivé
• Pauline Brault
• Pauline Caquant
• Mélanie Chevalier
• Amélie Coste
• Mélissa Coudert
• Loraliz Guille
• Léa Maucourant
• Louise Merlière
• Noémie Moigner
• Doriane Péchon
• Ilona Trénado
• Emmanuelle Venant

3- Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation et de tous les éléments mentionnés sur cette page. Ces éléments sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment. Des interruptions de service pour des raison de maintenance technique peuvent se produire, selon les besoins jugés par le Webmaster et l’Hébergeur. Dans la mesure du possible, ces interruptions seront de courtes durée et annoncées au préalable sur le site.

4- Services fournis

Le site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil a pour objet de fournir un espace d’information et d’échange, à travers des pages rédigées par les membres de la communauté éducative et les apprenants de la filière Elevage Canin-Félin du Site de Formations Agri’Nature.

L’équipe de rédaction s’efforcent de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, aucun des membres de l’équipe (apprenants ou enseignants) ni l’EPLEFPA lui-même ne peuvent être tenus pour responsables des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de leur fait ou du fait de tiers.

Toutes les informations présentes sur le site sont susceptibles d’évoluer à tout moment.

5- Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site utilise les technologies HTML5, CSS3 et JavaScript et s’efforce de maintenir des versions récentes de ces technologies. Il est « fièrement propulsé » par la plate-forme de publication WordPress, et utilise différents plugins conçus par sa communauté et quelquefois modifiés par M. Trillaud.

Pour en profiter pleinement, l’utilisateur devra utiliser un navigateur récent et mis à jour supportant ces technologies, et devra veiller à ne pas diffuser de logiciel malveillant par l’intermédiaire de ses moyens d’accès.

Le site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil ne pourra être tenu pour responsable de dommages matériels ou logiciels liés à l’utilisation du site.

6- Propriété intellectuelle

Le Site de Formations Agri’Nature est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

7- Limitations de responsabilité

Le Site de Formations Agri’Nature et l’équipe du site ne pourront être tenus pour responsable des dommages directs et indirects, matériels ou logiciels subis par l’utilisateur lors de l’accès au site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil, et résultant soit de l’utilisation d’une technologie ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Des espaces interactifs (livre d’or et système de commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. L’équipe se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l’équipe se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

8- Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil, le site peut être amené à enregistrer l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur et l’adresse IP de la connexion utilisée pour accéder au service.

Pour les espaces interactifs, le site recueille certaines informations obligatoires, notamment une adresse e-mail valide pour l’utilisateur et un pseudo.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne conserve aucune information personnelle sur ses utilisateurs.

9- Liens hypertextes et utilisation des cookies

Le site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, l’équipe n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur, notamment pour les besoins de connexion aux espaces interactifs. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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Sous Safari : Menu Paramètres -> Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.

Sous Chrome : Menu Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

10- Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site http://intranet.formations-agrinature.com/chenil est soumis au droit français.

11- Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

12- Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site susnommé.

Equipe : Webmaster, Responsable de rédaction, Membres de l’équipe pédagogique, apprenants et toute personne pouvant être impliquée dans la rédaction du contenu du site, excluant les participations aux commentaires ou au livre d’or.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).